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Table des matières
1. Édition du site
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
3. Limitations de responsabilité
4. CNIL et gestion des données personnelles
5. Liens hypertextes et cookies
6. Droit applicable et attribution de juridiction
1 – Édition du site
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Propriétaire du site : AUTOMAX – Contact : – Adresse : 7 RUE ANDRE FRUCHARD 54320 MAXEVILLE.
Identification de l’entreprise : Auto-Entreprise AUTOMAX au capital social de 1000€ – SIRET : 78884583200021 – Adresse postale : 7 RUE ANDRE FRUCHARD 54320 MAXEVILLE – https://carrosserie-automax.fr/conditions-generales-de-vente/
Directeur de la publication : – Contact : AUTOMAX
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : AUTOMAX
Autres contributeurs : AUTOMAX
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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5 – Liens hypertextes et cookies
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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Conditions générales d'utilisation
Conditions d’utilisation
1. Présentation du Site
2. Respect des droits de propriété et marques
3. Respect des images
4. Mise en garde générale
5. Exclusion de responsabilité et indemnisation
6. Liens vers d’autres sites
7. Respect des réglementations
8. Accès au Site
9. Modification des conditions
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Politique de confidentialité
Données personnelles
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2. Liens vers d’autres sites
3. Sécurité
4. Modification de cette notice
5. Pour nous contacter
6. Ressources sur la protection des données personnelles
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6. Ressources sur la protection des données personnelles
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